6e Rendez-vous de l’Axe Normes et Institutions en Europe (Tours)
« Le pacte fédératif. Discussions autour de l’ouvrage d’Olivier Beaud »
Jeudi 12 octobre 2023 – 14h-17h – Amphi F Université de Tours – Faculté de droit
Intervenants :
Olivier BEAUD, Professeur de droit public à l'Université Paris 2 Panthéon-Assas Claude BLUMANN, Professeur émérite de droit public à l'Université Paris 2 Panthéon-Assas Carlos-Miguel HERRERA, Professeur de droit public à CY Cergy Paris Université Francesco MARTUCCI, Professeur de droit public à l'Université Paris 2 Panthéon-Assas Renaud BAUMERT, Professeur de droit public à CY Cergy Paris Université
LES RENDEZ-VOUS DE L’AXE « NORMES ET INSTITUTIONS EN EUROPE »
Institut de Recherche Juridique Interdisciplinaire-François Rabelais (EA 7496)
Directeur : Sébastien ROLAND
Thématique générale
Sur le plan thématique, l’Axe « Normes et Institutions en Europe » se propose de faire converger les recherches autour des questions relatives aux rapports de normes et de systèmes européens et nationaux, mais encore internationaux, tout en envisageant son arrière-plan institutionnel et politique.
La production normative de l’ordre conventionnel (CEDH et Conseil de l’Europe) et de l’ordre intégré (Union européenne) conduit à des adaptations incessantes des catégories juridiques et des jurisprudences nécessitant un suivi attentif de ces évolutions, s’agissant notamment de son retentissement sur l’ensemble des branches du droit interne. Au surplus, compte tenu du processus de globalisation du (des) droit(s), les recherches invitent à considérer de nombreux aspects liés au droit international privé et comme au droit international public.
Les interactions entre les ordres juridiques n’étant pas seulement normatives, les enjeux de pouvoir sont également scrutés, et ce dans une double perspective institutionnelle et politique. La réflexion a pour axe ici l’étude des nouvelles formes suivant lesquelles le pouvoir se déploie à l’époque contemporaine en superposant et en articulant ensemble différentes strates, depuis l’échelon infra-étatique jusqu’à l’échelon international, en passant par l’échelon étatique et l’échelon européen.
Approche inclusive de la jeune recherche et des étudiants de Master
Par l’orientation thématique qui est la sienne, l’Axe « Normes et institutions en Europe » a naturellement vocation à associer d’une part des juristes appartenant aux différentes branches du droit entendues lato sensu (droit interne, droit européen et droit international ; droit public et droit privé), d’autre part les politistes. Il est au surplus susceptible d’intéresser historiens et économistes. Le regard croisé des spécialistes de chacune de ces disciplines enrichira le regard porté sur les systèmes normatifs et les systèmes de gouvernement contemporains.
L’ambition de l’Axe est encore d’associer dans ses activités de recherche enseignants-chercheurs expérimentés, jeune recherche mais également étudiant.e.s de niveau Master, (ceux en particulier des Masters de la mention Droit européen). L’objectif est d’arrimer autant que faire se peut cet Axe aux Masters de la Faculté de droit, en étroite cohérence avec les programmes de ceux-ci et les cours qui y sont dispensés, afin à la fois de susciter des vocations et de parfaire la formation des jeunes chercheurs de niveau doctoral. Cet objectif se décline également en direction des étudiant.e.s de L3 (en lien singulièrement avec le cours de Droit général de l’UE, ainsi que celui de Droit international public assurés dans cette année d’étude).